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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT DES VITAMINES
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MEDITERRANES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDITERRANES
INSTITUT DES VITAMINES SARL

Numéro de dépôt :
95582920
Date de dépôt :
31/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2005

Présentation de la marque MEDITERRANES

Déposée le 31 juillet 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT DES VITAMINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEDITERRANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT DES VITAMINES domicilié(e) 16, rue Henri Barbusse, 92110 CLICHY LA GARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 417 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DES VITAMINES - France.

La marque MEDITERRANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDITERRANES est expirée depuis le 31 juillet 2005.

INSTITUT DES VITAMINES a également déposé les autres marques suivantes : SEL MARIN D'ISLANDE ISALT LE SEL DU BIEN-ETRE. , NUTRISENTIALS , INSTITUT DES VITAMINES , INSTITUT DES VITAMINES , F.A.N. FACTEURS D'ABSORPTION NUTRITIVE, N.A.F. NUTRIENT ABSORPTION FACTORS , KRONOS


INSTITUT DES VITAMINES SARL - 16, rue Henri Barbusse, 92110 CLICHY LA GARENNE - France - SIREN 399417328


INSTITUT DES VITAMINES - France


Inscription le 4 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°285822 - Publication au BOPI 1999-10-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Savons, parfumerie, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour cheveux Substances diététiques et compléments alimentaires, produits hygiéniques, produits et articles pharmaceutiques Extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, compotes ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Farines et préparations faites de céréales pain, pâtisseries et confiseries, levure, poudre pour faire lever Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences fruits et légumes frais, aliments pour les animaux, malt Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.